2019 une année de surprises à Famars

Notre association « TOUS EN PLACE » a été une nouvelle fois la cible de Madame la Maire de Famars dans un cadre normalement consensuel et convivial des vœux de la municipalité ; comme cela avait déjà été le cas en 2018.

Dans le même temps un riverain direct du projet de construction a, quant lui, fait l’objet, en son absence, d’une citation personnelle de notre Maire mettant en cause sa légitimité à agir sur ce dossier.

Bien sûr, avec le courage et l’élégance qui la caractérise, notre Maire n’a ni averti ces mêmes contradicteurs, ni prévu de laisser la parole à ceux qu’elle vilipende en public. Comme elle a l’habitude de dire désormais : elle assume.

Comme à notre habitude nous tenterons, quant à nous, de démêler, avec nos seuls moyens de citoyens, le vrai du faux et de mettre un peu en lumière les enjeux d’une telle situation et vous tenons informé de ce qui se passe sur ce projet ; projet que nous rejetons en l’état.

Madame le Maire annonce un permis modificatif. c’est noté..

Nous attendrons donc de voir dans quels délais ce permis sera accordé et fera l’objet d’un nouvel affichage réglementaire.

Comme il se doit, et le moment venu, nous demanderons communication du dossier administratif relatif à cette nouvelle autorisation afin d’en connaître le contenu exact.

Compte tenu des délais d’instruction qui sont ainsi ré-ouverts, à la seule initiative du constructeur, le projet est de nouveau repoussé à plus tard, de quelques mois ?

Nous avons vu ces derniers mois et ces derniers jours des entreprises s’activer sur le terrain fouillé et remettre les terrains en état, puis venir couper des arbustes.

Il semblerait que de nouvelles fouilles soient prévues sans que nous en ayons confirmation officielle.

Serais-ce là l’annonce d’une modification d’implantation du projet initial pour revoir un projet d’ensemble (centre bourg) tenu jalousement secret.

Serait-ce l’annonce de la continuation du projet initial avec les prémices de la volonté de construction d’un second immeuble sur ce terrain prévue initialement ?

Notre conseil n’a pas d’informations sur ces novations ; ce qui signifie au moins que ces modifications n’ont pas été préconisées par le juge du Tribunal administratif ; ce qui peut également légitimement signifier que les conseils avisés de notre Maire et de SIGH ont pu constater qu’il existait des illégalités dans le permis initial et les amener à proposer un permis modificatif afin de lever, le cas échéant, ces illégalités repérées préalablement à son examen par les juges du tribunal administratif.

Qui, dès lors, porterait la responsabilité du retard apporté à la mise en œuvre de ce projet ? Nous ne pouvons que laisser au temps le soin de répondre à ces questions eu égard à l’opacité dont nos interlocuteurs font preuve sur ce projet immobilier et le projet plus global de redynamisation du centre bourg.

Vive l’information.

Famars le 02 février 2019

Actualité des fouilles en cours au 150 rue Salengro à FAMARS

Nous savions dès 2004 que sur cette partie du terrain déjà convoité par des constructeurs avaient été mises au jour quelques tombes pouvant remonter à l’ère mérovingienne.

Nous supposions que nous nous trouvions à cet endroit dans les fossés extérieurs de l’ancien castrum.

Les fouilles en cours devraient venir confirmer ces hypothèses par les nombreux matériaux archéologiques qu’elles exhumeront, que cette zone à construire est bien située juste en périphérie du Castrum de Famars et qu’elle est essentiellement un lieu de réunion de sépultures assez vaste situé en partie sous le terrain destiné aux futures constructions.

Ces fouilles devraient encore se poursuivre durant les mois d’octobre et novembre 2018.

L’exploitation du matériau scientifique se ferait sur les deux prochaines années et les conclusions de cette étude pourraient intervenir durant l’année 2020

Le matériau exploitable concernant ce cimetière aura sans doute alors été inventorié et permettra d’améliorer les connaissance de notre histoire et notamment de reconstituer une partie de l’histoire de ces populations mérovingiennes qui y étaient inhumées.

01/10/2018

Procédure devant un tribunal administratif

Déroulement d’un procès devant le tribunal administratif

Devant le tribunal administratif, la procédure est écrite et contradictoire. Toutefois, des observations orales peuvent être présentées lors de l’audience.

Instruction du dossier

L’instruction débute dès que le Greffe : Service d’un tribunal composé de fonctionnaires qui assistent les magistrats dans leur mission a enregistré la Requête : Écrit permettant de saisir un tribunal.

Elle est menée sous la direction du juge et s’appuie sur des mémoires écrits présentant, de manière contradictoire, les arguments des deux parties (demandeur et administration concernée).

  • La requête introductive est communiquée à l’administration attaquée, qui présente des observations en défense.
  • Les observations sont transmises au demandeur pour qu’il y répondre par un mémoire en réplique.

Le véritable débat a lieu lors de l’instruction du dossier. Plusieurs magistrats étudient l’affaire. Le Rapporteur public : Magistrat d’une juridiction administrative chargé de donner, en toute indépendance, son appréciation sur les faits, le droit applicable et son avis sur la solution à donner au litige propose une solution.

Quand l’instruction de l’affaire est terminée, celle-ci est inscrite à une séance de jugement.

À savoir

les parties peuvent adresser leurs écrits jusqu’à la date fixée par l’ordonnance de clôture de l’instruction ou, en l’absence d’ordonnance, jusqu’à 3 jours franc : Jour qui dure de 0h à 24h. Un délai ainsi calculé ne tient pas compte du jour de la décision à l’origine du délai, ni du jour de l’échéance. Si le délai s’achève un samedi, un dimanche ou jour férié, il est reporté d’un jour. avant l’audience.

Date de l’audience

La date de l’audience est envoyée à chaque partie par lettre recommandée avec accusé réception 7 jours au moins avant l’audience. En cas d’urgence, le délai peut être réduit jusqu’à 2 jours.

Déroulement de l’audience

Le greffier donne le numéro de l’affaire et le nom du demandeur, à la demande du président de séance.

Le rapporteur public présente ensuite oralement ses conclusions aux juges et propose la solution la plus appropriée au litige.

Le président demande ensuite aux parties ou à leur avocat si elles ont des observations orales à formuler. Elles ne peuvent toutefois pas formuler de nouvelles demandes par rapport au mémoire écrit déposé avant l’audience.

L’audience est ensuite terminée et l’affaire est mise en délibéré.

À noter la présence des parties (demandeur et administration concernée) n’est pas obligatoire, mais elle est recommandée.

Délibéré et jugement

Les juges, sans le rapporteur public, débattent en dehors de la présence des parties et prennent une décision. Ils rendent leur décision en audience publique, dans les 15 jours.

Le jugement motivé est notifié aux parties par lettre recommandée avec accusé de réception.

À savoir la lettre de notification du jugement indique les délais et voies de recours contre celui-ci.

Recours

Pour certains litiges (par exemple les litiges relatifs à la contribution à l’audiovisuel public), le tribunal juge en premier et dernier ressort. Le jugement ne peut pas faire l’objet d’un appel. Toutefois, un recours en cassation devant le Conseil d’État est possible.

Pour les autres litiges, la cour administrative d’appel peut être saisie (ou, dans certains cas, le Conseil d’État) pour annulation ou modification dans un délai de 2 mois.

Fin anticipée du procès

Non-lieu

S’il obtient satisfaction de l’administration avant que le jugement n’intervienne, le demandeur peut mettre fin à son procès. Dans ce cas, le tribunal prononce un non-lieu à statuer.

Le demandeur doit avertir par écrit le greffe du tribunal dans les plus brefs délais.

Attention la décision ne doit pas avoir été appliquée, même partiellement.

Désistement

Le demandeur peut renoncer à son procès s’il renonce à sa demande pour toute autre raison. Dans ce cas, le tribunal prend acte du désistement.

Le demandeur doit avertir par écrit le greffe du tribunal dans les plus brefs délais.

Un dossier qui s’éternise

 

Nous avions compris, dès les premiers entretiens avec notre conseil, que le sujet porté par notre recours sortait visiblement du lot d’affaires ordinaires dont peut quotidiennement traiter le tribunal administratif et que les juges prendraient sans aucun doute très consciencieusement connaissance de toutes les pièces sur le sujet éclairant un pan de notre histoire sarrasine avant de se prononcer.

Ce même conseil nous avait expliqué que la date de l’audience ne serait fixée qu’à une échéance longue, que la mise en l’état des dossiers devant le tribunal administratif n’intervenait qu’après que demandeur  et défendeurs aient échangé, par écrit,  sur leurs conclusions et après qu’un juge, estimant que toutes les argumentations étaient suffisamment développées, le dossier pouvait faire l’objet d’un audiencement.

Notre conseil nous avait annoncé dès le mois de février 2018, devant notre impatience à voir ce recours traité rapidement, que  l’audience consacrée à ce sujet pourrait n’être fixée  que pour la fin de l’année 2018 au plus tôt, vraisemblablement.

Nous nous attendions, compte tenu de l’impatience partagée par nous et manifestée par les défendeurs,  à ce que les conseils de notre mairie et de SIGH présentent très rapidement leurs mémoires respectifs ou conjoint afin de voir rapidement purgés cette situation et ce recours.

Nous avions repris contact en juin 2018 avec notre conseil, plus de 3 mois après le dépôt de notre recours,  pour faire un point sur le dossier et ce dernier nous avait alors répondu qu’à cette date les défendeurs n’avaient toujours pas déposé de premier mémoire et nous avait indiqué qu’il nous tiendrait bien sûr informé de tout changement de situation.

A ce jour (nous sommes mi-octobre 2018) nous ne sommes toujours pas destinataires des mémoires de nos contradicteurs ?

Nous allons reprendre attache avec notre conseil pour obtenir un nouvel avis sur la date prévisible d’audience pour ce dossier.

Pour mémoire et précisions sur le déroulé de la procédure voir notre précédent article : Comment se déroule un procès devant le tribunal administratif

Nous avions pu prendre connaissance  en ce début d’année des gesticulations médiatiques de notre Maire qui nous imputait en vrac la fermeture de classes des écoles, de retarder le projet par nos recours abusifs. Aujourd’hui nous découvrons que ces recours pourraient faire perdre les subventions attendues ? que le coût des fouilles obligatoires en vue de toute édification d’immeuble continue de grimper. On annonce aujourd’hui 700 000 euros.. On annonce que le coût des avocats pour la mairie a, tout à coup, été multiplié par 2 passant de 8 000 euros à 16 000 euros…

Et nous, petite association, nous attendons toujours que nous soit communiqué ce premier mémoire à désormais 16 000 euros..

Notre question était pourtant simple :  est-ce qu’une décision faisant référence à une valeur patrimoniale reconnue de tous sur le plan régional et national peut dans le même temps prévoir que l’on peut construire juste à côté. Pas à 1 km, pas à 500 mètres mais sur les restes mêmes du fossé du Castrum et sur le site du cimetière mérovingien sur lequel le bâtiment doit être construit ?

Nous restons très inquiets de l’absence totale de communication sur le projet de création du jardin ou parc public à Famars.

Nous nous demandons même si ce projet, présenté en ces seuls mots il y a près de deux ans par notre Maire lors des vœux, ne serait pas que de la poudre aux yeux pour nous faire avaler les constructions prévues d’immeubles à cet endroit.

Le protocole de préfiguration de valenciennes Métropole ne parle que de construction de logements et ne prévoit rien d’autre autour de l’implantation des logements.

En ce qui concerne les projets de redynamisation de centres bourgs, de nombreux sont déjà mis en œuvre. Il n’y av, sur ce sujet, aucune raison légitime à maintenir le secret absolu sur un projet portant sur l’aménagement d’un espace public. C’est pourtant le cas à Famars.

Après tout l’absence de subvention sur ce projet pourrait devenir l’argument phare pour renoncer à un projet qui n’aurait peut-être  existé que pour nous imposer un projet de construction d’immeuble au centre de Famars !

Oui nous sommes, comme eux, impatients que soit tranchée cette question.

Qu’attendent-ils donc pour produire leurs argumentaires ? Ils semblent repousser ainsi, pour des raisons que nous ne comprenons pas, la date de l’audience pourtant réclamée par eux mêmes.

Nous vous invitons à prendre connaissance du dernier article établi, sans même que le journaliste prenne la peine de contacter notre association.

Il aurait pu ainsi obtenir une information plus complète et enrichir ses propos d’éléments sur  la nature, le contenu et le déroulé de ce recours qui intéresse tous les sarrasins.

Nous ne lui tenons pas rigueur de ce manque d’impartialité et de professionnalisme dans un contexte de presse écrite difficile. Nous sommes quant à nous abonnés fidèles et référençons volontiers les articles mêmes s’ils sont pour nous incomplets, voire tendancieux. Peut-être demanderons-nous au journal à bénéficier du droit de réponse..

http://www.lavoixdunord.fr/467866/article/2018-10-12/la-fibre-arrive-le-monument-aux-morts-deplace-ca-bouge-au-village

Famars le 13  octobre 2018

 

actualités sarrasines

En ce début de vacances 2018 tout est calme à Famars et pour maintenir ce calme tout se passe en coulisses…

Nous avons décidé de vous donner quelques informations sur ce dont que la municipalité vous tient à l’écart :

– Les fouilles sur le terrain  sur lequel la municipalité  veux faire édifier des logements sociaux devraient commencer en septembre 2018. Notre association avait été accusée de retarder le projet mais les fouilles qui auraient pu débuter ce printemps ne commenceraient finalement qu’à l’automne. à bon entendeur..

– Le presbytère devrait être proposé à la vente dès le début de l’année 2019. Les promesses d’un maire auprès des autorités religieuses ne vaudraient, comme dit le dicton, que pour ceux qui les écoutent…

– Le monument aux morts de Famars devrait très vite être déplacé dans la rue d’Artres. Faites donc don de terrains aux communes pour y édifier des monuments à la mémoire des anciens combattants, comme l’avait  fait une vieille famille sarrasine pour cette parcelle de terrain pour y édifier ledit monument. Voyez là comment votre volonté de donateur peut être bafouée.

– Le déjà très coûteux projet de médiathèque (rachat des 2 propriétés, démolition et aménagement provisoire des terrains) devrait finalement aboutir à la création de quelques places de parking et le déplacement à cet endroit du monument aux morts de FAMARS, cela urge ; ce sont là quelques centaines de milliers d’euros de nos impôts qui auront  été mobilisés !

– les pièces de puzzle du projet totalement secret de réaménagement du centre bourg nous sont peu à peu dévoilées.

Les conseillers municipaux découvrent comme vous et nous, et à peu près au même rythme, les informations concernant ce projet  et sont désormais sommés d’acquiescer sans délai sous peine de perdre une des subventions attendues, sans avoir à connaître la finalité du projet.

Et pour le parc public, chut, encore un peu de patience…

Enfin deux projets de construction d’immeubles se dessinent à Famars au travers deux opérations de cession d’immeubles de rapport dont nous sommes informés par leurs riverains. Ces deux immeubles anciens sont implantés sur des terrains de surface conséquente, localisés dans le périmètre protégé et disposant de surfaces constructibles significatives.

Du travail en perspective pour les archéologues et de nouveaux appartements locatifs de rapport, en nombre, dans les prochaines années selon toute vraisemblance sur Famars, à moins que la municipalité n’y mette un véto… car là également le droit de préemption est ou a été possible… à suivre.

Famars le 07 juillet 2018

 

Astuces écologiques et économiques pour votre intérieur

Un produit 100 % naturel – Les mille et une propriétés du vinaigre blanc

Désinfectant : L’utilisation du vinaigre remonterait à la Rome Antique. Utilisé pour tuer les germes d’une eau pas toujours potable, de nos jours il est particulièrement pratique pour nettoyer le micro-onde. Pour cela, il suffit de mettre un mélange d’eau et de vinaigre blanc à quantités équivalentes dans un bol et de faire chauffer le tout environ 2 minutes à 700W. Une fois le temps écoulé, n’ouvrez pas immédiatement la porte et laissez agir la vapeur environ 5 minutes. Ensuite, attendez le complet refroidissement et passez une éponge propre sur les parois pour finir de nettoyer.

Votre réfrigérateur aussi est concerné :

Utilisez du vinaigre blanc dilué (1 dose pour 9 doses d’eau) dans un pulvérisateur pour nettoyer votre frigo : comme c’est 100 % naturel, pas besoin de rincer, un coup de chiffon suffit, et le peu de vinaigre qui reste sur les parois empêche les bactéries de revenir.

Désodorisant : les odeurs nauséabondes dans la maison ?  L’action désinfectante du vinaigre blanc va participer à l’élimination des odeurs désagréables et notamment celles des canalisations. Et pour ça, chacun y va de son astuce. Mais pour permettre au produit d’agir plus longtemps préparez des glaçons de vinaigre blanc que vous ferez fondre ensuite dans votre évier une fois par mois.

Fait briller : miroir, mon beau miroir… Celui-ci aura sans doute des difficultés à nous affirmer que nous sommes les plus belles, si lui-même est complètement encrassé. Pour le faire briller, tout comme les métaux (cuivre, laiton et chromes) ou la porcelaine, vaporiser du vinaigre blanc sur l’objet, de le laisser agir 1 minute et de frotter avec un chiffon doux. Et cette vertu est aussi valable pour nos cheveux, en eau de rinçage.

Anticalcaire et anti-tarte : ce n’est pas pour rien que le vinaigre blanc fait des miracles dans les salles de bain, les sanitaires ou encore les buanderies. Les auréoles de tartre ou de calcaire difficiles à frotter sur les parois de douche, celles qui se déposent sur les verres dans le lave-vaisselle ou viennent encrasser la machine à laver ont trouvé plus fort qu’elles. Utilisé chaud, le vinaigre blanc est encore plus efficace.

Pour faire d’une pierre deux coups, faites chauffer votre vinaigre blanc, pur ou dilué en fonction de l’incrustation du tartre ou du calcaire, dans votre bouilloire ou votre machine à café puis versez le contenu encore chaud dans les toilettes et laissez agir toute la nuit. Vous pouvez également faire tremper de petits objets comme un pommeau de douche ou un mousseur de robinet dans une bassine d’eau chaude avec un verre de vinaigre blanc.

Adoucissant :  Un demi-verre de vinaigre blanc dans le bac prévu à cet effet et le linge reste souple et doux. Mais gare à l’odeur, si certains mettent quelques gouttes d’huiles essentielles (lavande ou citron), leur usage doit être fait avec une grande précaution. Pour éviter les réactions cutanées, faites tremper le zeste d’un agrume dans un 1L de vinaigre durant 1 nuit entière, avant de filtrer. Utilisez ce mélange tel quel pour parfumer votre linge.

Détachant : tache d’encre, de café, de rouille ou encore de vin n’ont qu’à bien se tenir. Oubliez les idées reçues sur le sel qui permettrait d’absorber les taches, il a plutôt tendance à fixer la couleur. Le vinaigre blanc au contraire va les absorber. Allié à de l’eau gazeuse ou à du bicarbonate de soude, il fait des merveilles

en utilisant un mélange 1/2 vinaigre blanc et 1/2 eau gazeuse. Vous tamponnez avec une éponge, laissez reposer 1 minute et frottez légèrement.

Les précautions d’usage

Le vinaigre blanc a tout de même quelques inconvénients :

Une odeur forte : pas toujours agréable, le « parfum » du vinaigre blanc peut être amélioré grâce à l’addition de quelques gouttes d’huiles essentielles (lavande, arbre à thé, citron) aux propriétés miraculeuses. Mais comme leur utilisation est soumise à de nombreuses restrictions, on peut aussi faire macérer des zestes d’agrumes, de la menthe ou encore des fleurs directement dans le vinaigre.

On peut remplir une bouteille vide de fleurs de lavande, ajouter le vinaigre et laisser tremper pendant 1 semaine, puis filtrer. Résultat : vinaigre bien parfumé – et en plus, la lavande a des propriétés antiseptiques.

Un mélange explosif : vinaigre blanc et bicarbonate sont souvent associés dans de nombreuses astuces. Ces deux produits ensemble provoquent une réaction chimique. Le mélange devient mousseux et gonfle à cause du dioxyde de carbone dégagé. Il n’est pas nocif pour autant mais il faut éviter de le réaliser dans un contenant fermé et laisser le gaz carbonique s’évaporer. Mieux vaut donc faire ce mélange « à la minute » et non à l’avance pour conserver toutes ses propriétés.

Attention au nez et aux yeux : bizarre, bizarre… Si certains l’utilisent en cure à boire (préférer tout de même le vinaigre de cidre à celui d’alcool), le vinaigre blanc peut être irritant pour le nez ou les yeux. Pour cela, mieux vaut le diluer ou alors l’utiliser avec les fenêtres ouvertes.

Des incompatibilités : le vinaigre blanc ne doit jamais être utilisé sur des surfaces en marbre ou en pierre calcaire.

Écologie et petit prix

De 35 à 60 centimes le litre, le vinaigre blanc est sans aucun doute le champion des petits prix. Utilisé pour adoucir le linge, lessiver les sols et les surfaces de travail, nettoyer les appareils ménagers, détartrer les sanitaires, les canalisations et la robinetterie (et sans compter les applications esthétiques et de santé), les économies sont réelles. Remplacez un liquide anticalcaire, un spray désinfectant, un assouplissant écologique, un produit multi-surface écologique et enfin un détachant avant lavage  par 3 bouteilles de vinaigre blanc  : le calcul est vite vu.

Une dernière astuce pour la route : pas toujours facile de nettoyer avec un produit liquide, pour faire poser votre vinaigre blanc sans réduire son efficacité et rendre l’anticalcaire au vinaigre blanc plus pâteux (et pouvoir ainsi nettoyer les murs de ma salle de bain par exemple),ajoutez un peu de farine au vinaigre. Ainsi vous obtiendrez une « pâte anticalcaire » (presque) gratuite !

Renouvellement des centres bourgs et des villages

Nous proposons aux habitants de Famars et à ses élus, aux élus communautaires des éléments de réflexion sur une thématique aux enjeux multiples qui ne peuvent être réduits à un enjeu de court terme ou un argumentaire à contre-emploi.

Il est encore temps ici, à Famars, d’agir pour préserver et valoriser ce qui peut encore l’être (patrimoine naturel et patrimoine historique) et de préserver aux habitants de Famars le cadre de vie que l’on s’évertue à améliorer ailleurs.

L’expérience des espaces naturels régionaux est en ce sens très riche.

Nous vous invitons à la découverte de ce qui s’est déjà fait en région.

renouvellement des centres bourgs et des villages

Famars mai 2018

Contribuons à la biodiversité sur le plan local

A Famars comme ailleurs en France et dans le Monde de plus en plus d’espèces animales et/ou végétales sont menacées par les cultures intensives, les produits de synthèses dispersés dans la nature, la progression de l’imperméabilisation  des sols…

Les espaces naturels régionaux proposent depuis de nombreuses années de lutter contre cette accélération dans le phénomène de dégradation de la biodiversité.

Chacun de nous, à son niveau dès lors qu’il dispose d’un peu de terres (jardin, jardinet et même balcons) peut aider au maintien de la biodiversité en favorisant la réimplantation de cultures d’arbres, de fruitiers, de cultures potagères en privilégiant des espèces locales, en s’intéressant aux liens entre les cultures et la vie animale..

Pour vous aider dans cette démarche citoyenne nous vous proposons de prendre connaissance de la brochure jointe téléchargeable, vous y retrouverez les plantes dont les espaces naturels régionaux souhaitent promouvoir la réimplantation.

http://www.plantonsledecor.fr/

Sur le plan pédagogique nous vous proposons de prendre connaissance des fiches et documents édités par ces mêmes espaces naturels régional  et la région Hauts de France comme le PNRSE (Parc Naturel Régional Scarpe Escaut).

Vous y retrouverez des points de repères sur des actions faciles à mener

biodiversité – espaces naturels

ce document est lui même extrait du site mis en place par les espaces naturels régionaux (enrx)

http://www.enrx.fr/Boite-a-outils-ENRx/Les-Cahiers-techniques/Comment-creer-un-espace-de-biodiversite

 

Famars le 10 mai 2018

Droit de réponse information du 12 avril 2018

Ci-dessous le contenu plus synthétique du « droit de réponse » à la communication municipale d’avril 2018 diffusé sous format papier  ce jour.

Asso – Droit de réponse avril 2018

Les éléments plus développés, contenant notamment l’éditorial municipal, sont publiés dans l’article « Droit de réponse ? à la Communication municipale du 29 mars 2018 à FAMARS » également publié dans la rubrique actualité.

 

Famars le 14 avril 2018

Projet de Halle Couverte entre la Place des Déportés et le futur Parc Public

Objectif  : redynamiser le centre bourg de Famars

Construire une halle couverte à même niveau (sol)  que la place actuelle ; c’est-à-dire en surplomb du Parc, sur une partie de la parcelle AI 560 située dans le prolongement direct de la place sur 15 à 20 mètres de profondeur permettrait le développement  de nouvelles activités tels  qu’un marché paysan local ou marché plus classique, des manifestations publiques comme la fête de la musique, le trail, un bal du 14 juillet, des expositions, d’élargir le cadre d’accueil des fêtes foraines, ou simplement servir de lieu de refuge plus simplement pour les utilisateurs du parc public..

Ce nouveau lieu couvert permettrait ainsi d’exercer des activités y compris commerciales dans des conditions normales, même en cas d’intempéries.

Cette construction légère jouxtant la place actuelle constituerait le sas d’entrée unique du futur Parc Public.

Elle  serait suffisamment haute, sur une largeur minimum à déterminer pour laisser passer les engins de services de secours, installer des gradins ou podiums pour des animations, permettre l’accès pour déchargement de véhicules les jours de marché ou du matériel forain…

La halle  devra être autonome en énergie, non chauffée, permettant uniquement d’assurer l’éclairage des lieux et une alimentation électrique de faible puissance.

Le parc public  serait situé légèrement en contrebas de la plateforme ainsi créée.

Cette construction en bois devrait utiliser des codes de construction appelant à la valorisation du patrimoine historique de FAMARS.

Quelques exemples de ce type de construction juste pour visualiser le champ des possibles :

https://www.chouzenoux-architecture.fr/projets/equipement/halle-de-sautron

http://nids-du-coucou.over-blog.fr/article-marches-des-halles-couvertes-de-la-porte-du-hainaut-117968695.html

http://www.lavoixdunord.fr/363693/article/2018-04-22/la-halle-couverte-inauguree-prete-pour-les-marches-et-fetes

https://www.va-infos.fr/2018/04/22/caph-le-circuit-des-halles-boucle-en-2021/

http://www.agglo-porteduhainaut.fr/sites/default/files/horizons0035-juin_2018_0.pdf

http://www.agglo-porteduhainaut.fr/sites/default/files/32.pdf

http://www.projex.fr/autres/projet/4-halles-couvertes/149

 

Pour ce type de construction un Soutien du FISAC, de l’agglomération et/ou  de la région pourraient être sollicités.

Aides du Fisac – Fonds d’intervention pour les services, l’artisanat et le commerce

Sommaire

Forme et montant de l’aide

Le Fisac intervient sous forme de subvention.

Opérations collectives

La subvention est à hauteur de :

30 % maximum pour les dépenses de fonctionnement (animation, assistance technique, conseil, promotion, investissements immatériels)
20 % maximum pour les investissements subventionnables. Ce taux est porté à 30 % pour les aménagements destinés à faciliter l’accessibilité des entreprises à tous publics.
A noter : les taux d’aide sont appliqués pour des dépenses inférieures ou égales à 800 000 € HT. Au-delà de ce montant, le taux est de 10 % des dépenses éligibles.

L’aide financière maximale qui peut être accordée à une opération collective qui concerne les pays, les groupements de communes rurales, ainsi que les quartiers prioritaires de la politique de la ville (QPPV) est fixée à 400 000 €.
Celle accordée aux autres opérations collectives est fixée à 200 000 €.
Pour les opérations individuelles en milieu rural dont la maîtrise d’ouvrage est publique, cette aide ne peut pas excéder 100 000 €.

Lorsque les dépenses subventionnables sont inférieures à 10 000 € hors taxes, l’opération ne peut pas être aidée par le Fisac, sauf si elle porte sur des travaux de modernisation de halles ou de marchés ruraux.
Ce seuil est fixé à 7 000 € hors taxes lorsque l’opération est portée par une entreprise non sédentaire.

Opérations individuelles

La subvention est à hauteur de 30 % maximum des dépenses éligibles, portés à 40 % maximum pour les dépenses liées à la sécurisation des entreprises et des locaux d’activité et pour les dépenses d’accessibilité des personnes handicapées ou à mobilité réduite.

A noter : le montant des dépenses est limité à 75 000 € HT et ne peut être inférieur à 10 000 €.

Le délai de carence est de 2 ans entre deux opérations ayant le même objet. Procédure administrative

Le demandeur doit constituer un dossier comprenant :

les données permettant d’évaluer le projet,
les informations techniques détaillées sur les objectifs poursuivis et les actions envisagées pour les atteindre,
le coût prévisionnel de chaque action,
le plan de financement faisant apparaître la participation de chacun des partenaires, le montant de la subvention demandée et un échéancier si l’opération a un caractère pluri-annuel,
un engagement du bénéficiaire à mentionner l’existence de l’aide et son montant dans les documents d’information, de communication (panneaux de chantier) et à donner accès à toutes les informations utiles sur l’opération sur une période de 5 ans,
un relevé d’identité bancaire ou postal.

Les dossiers sont adressés en 2 exemplaires à la Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l’emploi (Direccte) qui les instruit au plan local et les transmet, avec son avis motivé, à la Direction générale des entreprises (DGE).

Les opérations financées doivent être exécutées dans les 3 ans suivant l’attribution de la subvention.

Le bénéficiaire doit fournir, dans les 6 mois suivants la fin de l’opération, des justificatifs sur l’emploi de l’aide reçue (frais engagés, conformité des factures, etc.) et une évaluation de la réalisation de l’opération. Textes de référence

A consulter sur le site du ministère du redressement productif  (DGE) ou directement :

Article L750-1-1 du code commerce
Décret n° 2015-542 du 15 mai 2015

extrait :  https://www.afecreation.fr/pid911/aides-du-fisac.html&pagination=2