Droit de réponse à la Communication municipale du 29 mars 2018 à FAMARS

Voici le contenu de la communication publiée sur le site internet de la commune de Famars et diffusée par papier dans le au fil des jours du même mois :

« La commune fait face à deux recours contentieux contre le permis de construire accordé le 14 novembre 2017 à la SIGH pour la construction de 20 logements sociaux sur la friche située face à la place des Déportés.  Les recours ont été déposés devant le Tribunal Administratif par un riverain, et par l’association « Tous en Place » présidée par Monsieur Patrick Descamps. J’ai confié la défense de ce dossier à un cabinet d’avocats en droit public, pour un coût de 6 360 euros à la charge de la commune.

Je rappelle que le projet de la SIGH, autorisé par l’Architecte des Bâtiments de France, constitue la seule alternative viable pour apporter une solution au problème de la friche située en plein centre de Famars. La construction des logements sociaux est un préalable au  réaménagement du centre bourg, qui permettra, grâce au soutien de Valenciennes Métropole, de rénover la place existante, et d’aménager un parc public sur la majeure partie du terrain aujourd’hui en friche. Dans l’attente de la décision du juge administratif, l’avancement du projet de centre bourg se trouve fortement ralenti.

L’école Joliot Curie subira à la rentrée de septembre une fermeture de classe en élémentaire. Cette décision de l’Académie de Lille se fonde sur les effectifs de l’école, et découle de la volonté du gouvernement de redéployer une partie des enseignants vers les zones d’éducation prioritaires. Cette décision n’est pas une surprise au vu de la stagnation de la population municipale, et la commune ne pourra ouvrir à nouveau des classes qu’en accueillant de nouvelles familles avec enfants. Construire de nouveaux lotissements en détruisant des terres agricoles et au détriment des paysages ne fera jamais partie de notre projet. Un développement raisonnable et respectueux de Famars passe par la réhabilitation des friches urbaines en logements adaptés aux besoins de la population, en priorité les familles et les seniors. Le projet de la SIGH fait partie de la solution, dans l’intérêt général. N’en déplaise à certains intérêts particuliers. »
ATTENTION !! LA MAIRIE SERA FERMEE
LES SAMEDIS 31 mars – 14 et 28 avril »

Extrait de : http://www.famars.fr/

 

 

Quelques éléments de réponse :

Ce message constitue de notre point de vue un nouvel acte de désinformation totale sur un sujet qui préoccupe notre association depuis 2005 et, pour le dernier projet, plus spécifiquement depuis septembre 2016.

Le mot de notre Maire comporte par ailleurs quelques éléments très intéressants sur ses choix. Nous rappelons qu’elle exerce des mandats de premier adjoint puis  de Maire de Famars depuis plus de 15 ans.

Point 1 : recours à un avocat

Madame le Maire de Famars informe la population de l’existence de deux recours contre sa décision d’autoriser le permis de construire un immeuble au centre du village.

Cette information est, en soi, une non-information puisque notre association a publié depuis plusieurs semaines un article dans lequel elle indiquait qu’à défaut de toute possibilité de discuter de l’intérêt d’aménager ce lieu chargé d’histoire en parc public, notre association se verrait contrainte de porter le débat sur le terrain judiciaire ; ce que nous avons fait.

Madame le Maire en était informée, ayant même menacé publiquement ses détracteurs lors de la séance des vœux de janvier 2018, au cours desquels elle avait annoncé que le permis serait bientôt affiché sur le terrain et que ces mêmes détracteurs prendraient des risques  s’ils s’engageaient dans cette voie.

Elle annonce que cela coûtera 6360 euros mis  à la charge des contribuables de FAMARS.

Dans quelles situations le recours à un avocat est-il obligatoire ?

L’obligation de recourir à un avocat permet de s’assurer que l’administration et justiciable soient placés sur un pied d’égalité quant à leur connaissance de la procédure et du droit applicable, dans la mesure où, dans la majorité des cas, l’administration connaît mieux le droit et la procédure que le requérant.

En première instance, le recours à un avocat est toujours facultatif, sauf exceptions prévues par les textes, notamment lorsque le recours a pour objet une demande d’indemnités en réparation de préjudices.

En appel, le recours à un avocat est le plus souvent obligatoire.

Devant la cour administrative d’appel, le recours à un avocat est obligatoire à l’exception des litiges en matière de contraventions de grande voirie mentionnés à l’article L.774-8 du CJA.

En cassation, devant le Conseil d’État, le recours à un avocat est toujours obligatoire sauf :

  • pour les pourvois en cassation contre les décisions de la commission centrale d’aide sociale ;
  • pour les pourvois en cassation contre les décisions des cours régionales des pensions ;
  • en revanche, les requêtes en excès de pouvoir qui relèvent de la compétence directe du Conseil d’État ne sont pas soumises à l’obligation d’avocat.

Cet avocat devra être choisi parmi les seuls avocats au Conseil d’État et à la Cour de cassation.

La lettre d’accompagnement de la notification de jugement indique si le recours à un avocat   est nécessaire en appel.

extrait de :

http://www.conseil-etat.fr/Conseil-d-Etat/Demarches-Procedures/L-avocat-et-l-aide-juridictionnelle/Dans-quelles-situations-le-recours-a-un-avocat-est-il-obligatoire

Nous répondons donc à notre Maire, au vu de ce qui précède, que le fait de recourir à un avocat pour assurer la défense de son autorisation est bien UN CHOIX de sa part, qu’elle n’y était nullement obligée comme le laisserait entendre son message ; s’agissant d’une demande en première instance devant le tribunal administratif de Lille.  Elle avait bien la faculté de ne pas utiliser l’argent de tous les contribuables sarrasins pour assurer la défense de SA décision.

Par ailleurs au vu du montant annoncé, je peux lui assurer qu’elle a choisi un avocat qui lui facture plus du double des honoraires qui ont été convenus avec l’avocat spécialisé en droit qui a accepté d’assurer notre DEFENSE…

Mais peu importe, chacun de nous retrouvera sa quote-part de la facture dans ses impôts locaux. C’est tellement plus simple dans ces conditions…

Point 2 : AMALGAME ET MALVEILLANCE

Notre recours « ralentirait l’avancement du projet de rénover la place existante,  d’aménager un parc public sur la majeure partie du terrain aujourd’hui en friche et le projet de centre bourg » !!!

Nous découvrons pour la première fois qu’il est question à FAMARS d’un projet de rénovation de la place publique ! Serait-ce le retour du projet « FAN » abandonné il y a maintenant plus de 10 ans ?

Nous attendons toujours les premières informations concernant le projet d’aménagement du parc public sur lequel il n’y a jamais eu d’autre communication que des déclarations comme celles qui sont à nouveau faites aujourd’hui.

Nous renvoyons tout d’abord notre Maire à la lecture de sa propre décision intervenue en novembre 2017 pour rappeler ici :

  • que cette décision comporte un passage dans lequel il est rappelé que la construction ne pourra commencer qu’après qu’aient été réalisées préalablement des fouilles archéologiques sur une partie de l’emprise du futur bâtiment.
  • Nous rappelons également que le permis accordé pourrait, le cas échéant, et cela avait déjà été le cas en 2005 pour un précédent projet,  être annulé si  les fouilles révélaient de nouvelles découvertes significatives dans ce site historique ; site constitué  des limites des fortifications du Castrum de Famars, de l’emprise d’un cimetière mérovingien des 4ème et 5ème siècles dont les premières tombes avaient été découvertes en 2005 lors d’un premier diagnostic.

Comme chacun d’entre nous peut le constater, de visu, les fouilles n’ont pas encore commencé, peut-être du fait que nous venons de sortir d’une période hivernale qui interdisait de les commencer. Ce n’est manifestement pas le recours que nous venons de déposer un peu avant mi-mars 2018 qui a empêché le démarrage des fouilles.

Nous renvoyons sur ce point aux deux annexes de l’arrêté du 17 novembre 2017 concernant les prescriptions de fouilles qui ont été prises. Ces éléments sont accessibles sur notre site ; à défaut de l’être, le cas échéant, en Mairie.

Pour ceux qui connaissent le sujet, il semble normal qu’un promoteur, qui obtient un permis de construire comportant cette condition préalable suspensive, n’engage ni fonds supplémentaires, ni travaux sur un projet à ce stade.

Notre recours n’a donc, à ce jour, en rien ralenti le projet, contrairement à ce qu’affirme péremptoirement Madame le Maire en me désignant nommément à la vindicte populaire. Personnellement, j’assume la position qui consiste à dire que ce projet n’a pas sa place à cet endroit. Je suis fier de mon action et de celle de notre association sur le sujet comme exprimé dans un précédent article figurant sur notre site. (Cf  rechercher grâce à la loupe le mot « fiers ».)

Nous saurons peut-être, et au plus tôt dans quelques mois si, à l’issue des fouilles et du rapport de synthèse qui doit être présenté, l’autorisation accordée pourra être suivie d’une construction.

A ce jour ce projet n’est toujours pas réalisable ; l’arrêté signé par Madame le Maire conditionne la construction au résultat de ces fouilles.

Dès lors que ces fouilles auront été réalisées, le rapport conclura soit à l’absence soit à la présence de découvertes considérées comme importantes et conduirait à la publication d’un nouvel arrêté préfectoral concernant le classement.

Cet arrêté viendrait interdire de fait toute nouvelle construction sur cette partie fouillée. Le permis délivré deviendrait dès lors caduc.

Dans ce cas contraire les travaux pourraient commencer.

Ce n’est qu’à ce moment précis et sans que nous ayons eu la moindre influence sur le projet  et si nous ne disposions toujours pas de la décision du tribunal à cette même date que madame le Maire pourrait affirmer que notre recours, que nous estimons parfaitement légitime et incontestable en droit, « ralentit » le projet.

Tout le reste est bla bla bla, bla bla bla et désinformation.

A ce jour il s’agit bien d’une affirmation tout à fait malveillante à notre égard, le procédé n’est pas nouveau.

Nous rappelons ici que nous contestons depuis 2005 l’idée de construire sur ce site d’une très grande valeur patrimoniale, dans le sens historique du terme (voir sur ce point le contenu précis, détaillé de l’arrêté du 17 novembre 2017 qui est disponible dans son intégralité sur notre site * un immeuble qui viendra définitivement détériorer la visibilité du site, son accessibilité d, voire sa pérennité ans le temps. Rechercher sur le site avec les mots « permis délivré »

Nous rappelons également, et j’ai personnellement participé aux premières réunions de l’association SPS en 2004 et 2005, que Madame le Maire était à l’époque l’un des principaux protagoniste et financeur de l’association Sauvegarde du Patrimoine Sarrasin, dont son propre fils a été le premier président.

C’est aussi cela de l’information.

Vous pourriez retrouver sans peine dans les archives des journaux locaux la photo de notre actuelle Maire posant devant les panneaux de l’association S.P.S. Mais il est vrai qu’elle n’était alors que 1ère adjointe de la mandature de Monsieur IOOS.

Et que dire de l’amalgame fait par notre Maire entre notre recours et la situation actuelle rencontrée au niveau des écoles de FAMARS ?

Comment Madame le Maire ose-t-elle imputer la situation actuelle à notre association en qualifiant ma position de président, puisqu’elle me cite nommément dans son propos, de défenseur d’intérêts particuliers ?

Cette situation concernant les écoles n’est non seulement pas de mon fait, mais constitue bien la résultante de choix nationaux et locaux ; choix qui perdurent depuis de très nombreuses années.

Pour ceux qui n’ont pas la mémoire courte, ils se souviendront aisément des précédents combats sur le même thème de la suppression de classes.

Je ne reviendrai pas sur les choix du rectorat qui ne relèvent pas de notre association.

Je tiens ici à rappeler que j’ai été à l’origine, que j’ai construit puis synthétisé il y a plus de 20 ans, au sein de l’association de parent d’élèves (APE) de Famars dont j’ai été membre secrétaire et président, un sondage auprès des parents d’élèves sur les besoins en termes d’accueil des enfants et notamment de cantine.

Je me souviens de l’accueil plutôt réservé, voire glacial que j’avais reçu, lors d’un entretien en tête à tête (évitant ainsi le débat public) avec quelques élus de l’époque, triés sur le volet, au moment de la présentation des résultats chiffrés de notre enquête.

Je me souviens de l’argumentaire déjà bien rôdé sur le coût économique de cet investissement, sur le coût en personnel et en entretien d’une telle structure pour une petite commune, et bla bla bla et bla bla bla , circulez y-a rien à voir, votre sondage et votre analyse ne valent rien….

Le temps, et peut-être aussi l’entame d’une réflexion sur cette idée stupide et l’engagement d’une vraie réflexion sur tous les enjeux d’une telle décision ont sans doute fait mûrir les uns et les autres.

Finalement la cantine apparaîtra un peu plus tard comme le projet phare d’une nouvelle mandature…. c’est un des éléments du questionnement à poser aujourd’hui encore.

De cette réflexion autour de l’accueil réservé aux enfants et de l’incidence de la qualité de cet accueil sur la fréquentation de notre école est venue, par suite, très naturellement la nécessité de mettre en place un accueil périscolaire.

Ces deux nouveaux services ont permis d’éviter que des enfants  de Famars ne soient redirigés et inscrits dans des écoles autres que le groupe scolaire Joliot Curie..

Là encore il a fallu investir, mobiliser du personnel, entretenir des bâtiments, bla bla bla, et bla bla bla mais le résultat était bel et bien là, et a sans doute contribué à assurer le maintien des classes à plusieurs reprises.

A une époque la question de la pérennité des écoles ne se posait plus. Elle était la conséquence prévue de la décision du Maire de privilégier la construction de très nombreux logements (notamment sociaux) permettant d’accueillir de nouvelles familles (le Jardin à Pois) en favorisant la mixité sociale dans des habitations essentiellement de type III, IV et V, assurant effectivement l’accueil de « familles ». Mais ces « familles » ont aujourd’hui vieilli, comme nous tous, c’est la loi du genre.

La réflexion sur le devenir des écoles et une analyse sérieuse, en utilisant les outils des géographes et démographes, conduirait sans doute à bien intégrer l’idée que les services annexes à l’école constituent des éléments déterminants dans la décision d’inscription dans une école. La réflexion doit être reprise de manière récurrente.

A cette époque il n’était pas rare que des enfants de Artres ou de Quérénaing soient inscrits à Famars parce  que la cantine et parce que l’accueil périscolaire avaient été mis en place.

Je ne dispose pas d’éléments précis sur ce qui se passe aujourd’hui à Famars, comme je ne le savais pas plus il y a vingt ans.  Mais je propose à celles et ceux que cela intéresse d’aller à la rencontre des habitants de Famars qui scolariseraient leurs enfants ailleurs pour savoir si de nouveaux services seraient nécessaires pour réinscrire leurs enfants dans l’école publique de la commune, et quelles peuvent être leurs motivations.

Vous retrouvez le nombre d’enfants scolarisés à FAMARS sur le site :

Sur le nombre des enfants des écoles de Famars voir :

http://www.education.gouv.fr/annuaire/59-nord/famars/etab/ecole-elementaire-publique-joliot-curie.html

Je suis, par ailleurs, consterné de constater que  pendant 15  à 20 années la gestion communale a consisté à promouvoir le bien être à FAMARS en privilégiant de manière systématique la construction pavillonnaire au détriment de toute nouvelle construction de logements sociaux.  C’est sur cette période qu’il faut rechercher l’une des causes essentielles des problèmes récurrents de notre groupe scolaire.

Et je viens ici redire que l’on ment sciemment lorsque l’on affirme péremptoirement  que notre association ou moi-même sommes contre la construction de logements sociaux à Famars ; constructions sur lesquelles seuls les élus locaux détiennent toutes les manettes…

Aujourd’hui, on vous dit que la solution au problème des écoles résiderait dans la construction de quelques T2 et T3, par ailleurs promis aux sarrasins par Madame le Maire. De qui se moque-t-elle ?

D’où viendront donc les enfants dès lors qui fréquenteront notre école ? De Famars ? Et pour le peu qu’il y aurait de nouveau de jeunes enfants à cet endroit qui ne seraient pas déjà sarrasins, pour combien de temps la « rustine » serait-elle appliquée ?

Cette vision de court terme est indigne d’élus.

Eh oui, les âges des populations s’analysent, les mouvements de population s’analysent également. Il y a des spécialistes pour cela, il faut les consulter. Par ailleurs des données INSEE récentes et sur du long terme sont désormais accessibles très facilement et gratuitement, y compris pour les élus.

Pourquoi tant de malveillance, teintée d’incompétence.

Madame le Maire ne dit-elle pas par ailleurs : « Construire de nouveaux lotissements en détruisant des terres agricoles et au détriment des paysages ne fera jamais partie de notre projet ».

Là, nous pourrions partager ce louable objectif et expliquer que comme dans les autres villes désormais c’est en hauteur ou en sous sol que les nouveaux habitants devront chercher à se loger.  Nous rappelons ici les vingt années de priorité donnée  à la construction de pavillonnaire à Famars.

Nous constatons simplement que dans d’autres communes pas si lointaines, le(s) Maire(s) recherche(ent) activement les espaces dans lesquels il(s) pourra(ont) créer des espaces publics, et ce justement parce que cela relève aussi du bien être que recherchent les habitants d’une commune et notamment ceux qui ont des enfants en bas âge…

Je soutiendrai personnellement les actions des parents d’élèves, comme celle de notre Maire, quand elles iront dans le sens de la recherche d’amélioration des solutions d’accueil des enfants dans notre école publique et dans l’espace public local et dans le sens de vraies solutions aux questions posées.

J’ai quelques pistes de réflexion sur le sujet à proposer aux uns et aux autres.

Mais de grâce, que notre Maire cesse de tenter de détourner sur d’autres ses propres responsabilités, et quand elle affirme «  assumer » :  qu’elle précise bien le contenu de ce qu’elle assume, parce que visiblement Madame le  Maire a  peu de recul et peu de capacité à l’auto-critique.

Par ailleurs en conclusion, si nous référençons volontiers le site de la municipalité sans aucune réserve, nous déplorons que notre association fasse l’objet d’un traitement discriminatoire de la part de la municipalité sur son propre site internet.

Nous constatons en effet que les sites internet de nombreuses associations y sont référencées, mais que pour ce qui concerne la nôtre :

– il est conservé notre ancienne dénomination, ce qui ne nous gène absolument pas, nous assumons parfaitement cette dénomination qui figure toujours dans nos statuts d’association,

– aucun lien vers notre site internet n’est mis à disposition de la population.

Mais peut-être devions-nous vous en faire la demande ? Voilà qui est fait.

Vous trouverez sur notre site internet, comme tout un chacun, une mine d’informations sur le passé de notre village  et peu à peu des réflexions sur ce qui sert de base de réflexion sur le cadre de vie de nos concitoyens.

J’attends, en qualité de président,  d’être en retraite pour compléter et intégrer sur ce site toute l’information disponible sur le passé relatif au premier millénaire de FAMARS ou sur les informations et pistes de réflexion sur tout ce qui pourrait améliorer notre cadre de vie commun.

Les premières recherches montrent qu’il existe une montagne de documents à aller chercher, à numériser et à intégrer.

Faites-moi confiance je suis tenace.

Nous proposons enfin aux représentants des autres associations sarrasines qui interviennent sur notre cadre de vie (culture, sports, humanitaire, écologique..),  qui ne disposent actuellement pas d’un site internet et qui souhaiteraient, soit s’initier à la construction d’un site associatif, soit bénéficier d’un hébergement sur un site, le temps, le cas échéant, de construire le leur à nous contacter.

Nous mettrions  à leur disposition et de manière totalement bénévole, c’est dans notre éthique, le moyen matériel mais aussi les compétences humaines déjà acquises, pour construire, alimenter et faire vivre leur action associative.

Nous leur proposons un hébergement et leur assurerons ainsi de faciliter leur échanges internes, leur visibilité sur l’extérieur. Nous leur garantissons  une totale liberté sur leurs publications, dès lors qu’elles sont licites.

Nous disposons actuellement d’un espace suffisant pour créer une rubrique spécifique pour chacune d’elle, sans avoir à leur réclamer une participation financière.

 

A tout hasard, au cas où vous ne connaitriez-pas encore l’adresse de notre site internet :

https://blog.famarsenplace.fr

Merci au soutien déjà apporté par les sarrasins rencontrés.

Famars le 30 mars 2018

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